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1 / Edition – Publication

Le site www.macam-creation.fr est la propriété de maCam :

  • Raison sociale : Camille de Galzain (enseigne : maCam)
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  • Téléphone : 06.95.88.47.98
  • Forme juridique : Entrepreneur individuel
  • Numéro Siret : 51884707400029
  • Numéro TVA intracommunautaire : FR82518847074
  • Numéro de responsabilité civile professionnelle : 971 0001 95676 U 30 (Inter Mutuelle Entreprise)
  • Greffe : RCS Rennes
  • Code NAF/APE : 1413Z
  • Directrice de la publication : Camille de Galzain

 

Le site internet est hébergé par : SAS OVH

  • Adresse : 2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 Roubaix
  • Téléphone : 0899 701 761
  • Réalisation et développement du site : Guillaume Choteau

 

2 / Dispositions juridictionnelles :

Le site et son contenu sont régis par le Droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour statuer lors d’éventuels litiges se rapportant directement ou indirectement à l’accès et à l’utilisation du Site.

3 / Propriété Intellectuelle sur le Site

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Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit de maCam , sur tout support et hors des exceptions prévues par le Code de la Propriété Intellectuelle, est formellement interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.

4 / Information et liberté – Données à caractère personnel

MACAM s’engage à respecter la vie privée des Clients.

Conformément à la Réglementation relative à la protection des données à caractère personnel, l’internaute est informé que MaCam, en tant que responsable du traitement, met en œuvre un traitement de données à caractère personnel.

Les données personnelles communiquées sur le Site sont destinées exclusivement aux services de MaCam. Elles ne seront utilisées que dans le but de mieux vous servir, ou vous répondre, et ne seront en aucun cas transmises à des tiers.

En outre, toute personne dispose, en application de la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 06.01.1978, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concernent.

Pour exercer ce droit, vous pouvez faire une demande écrite à : hello@macam-creation.fr

5 / Accès au site – Limitations de responsabilité

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Contenu du Site

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En conséquence, la responsabilité de maCam ne saurait être engagée :
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– et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués à raison de l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

6 / Liens hypertextes vers d’autres sites

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L’internaute qui dispose d’un site internet à titre personnel et souhaite placer, toujours à des fins personnelles, sur son site, un lien hypertexte renvoyant directement sur la page d’accueil du présent site doit en obtenir l’autorisation pour établir ce lien.

En aucun cas cette autorisation ne pourra être qualifiée de convention implicite d’affiliation.

En toute hypothèse, les liens hypertextes renvoyant au site sans l’autorisation de MaCam devront être retirés à première demande.

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Qu’est-ce qu’un cookie et son utilité ?

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8 / Sécurité

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10 / Modification des mentions légales

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